Англо-русский толковый словарь терминов и сокращений по ВТ, Интернету и программированию. . 1998-2007.
Procédure de sauvegarde — Sommaire 1 Historique 2 Ouverture de la procédure 2.1 Personnes Concernées 2.1.1 Personnes physiques … Wikipédia en Français
Procedure d'entreprise — Procédure d entreprise Pour les articles homonymes, voir procédure. La procédure d’entreprise, appelée également procédure métier, processus métier, procédure opérationnelle ou, en anglais, Business Process désigne « un ensemble d activités… … Wikipédia en Français
Procédure de codécision — La procédure de codécision permet au Parlement européen (PE) d adopter certaines directives et règlements communautaires en partenariat avec le Conseil de l Union européenne : les deux pouvoirs doivent s accorder sur le texte avant que… … Wikipédia en Français
Procedure civile en France — Procédure civile en France Pour les autres articles nationaux, voir procédure civile. Ne doit pas être confondu avec Procédure pénale en France. La procédure civile porte sur l ensemble des formalités qui doivent être accomplies et… … Wikipédia en Français
Procedure inquisitoire — Procédure inquisitoire Ne doit pas être confondu avec procédure accusatoire. La procédure inquisitoire est la procédure judiciaire où la maîtrise du procès est confiée au juge qui joue un rôle actif. En plus des éléments que les parties… … Wikipédia en Français
Procedure penale en France — Procédure pénale en France Article principal : Procédure pénale. Ne doit pas être confondu avec Procédure civile en France. Procédure pénale | … Wikipédia en Français
Procédure civile en france — Pour les autres articles nationaux, voir procédure civile. Ne doit pas être confondu avec Procédure pénale en France. La procédure civile porte sur l ensemble des formalités qui doivent être accomplies et suivies devant les… … Wikipédia en Français
Procédure civile française — Procédure civile en France Pour les autres articles nationaux, voir procédure civile. Ne doit pas être confondu avec Procédure pénale en France. La procédure civile porte sur l ensemble des formalités qui doivent être accomplies et… … Wikipédia en Français
Procédure pénale en france — Article principal : Procédure pénale. Ne doit pas être confondu avec Procédure civile en France. Procédure pénale | … Wikipédia en Français
Procedure de divorce — Procédure de divorce Introduction générale La famille (notion générale) Création de la famille … Wikipédia en Français
Procedure penale — Procédure pénale La procédure pénale est l intervention des autorités étatiques depuis le début de la plainte d une victime, la dénonciation ou la constatation d une infraction jusqu à la décision judiciaire définitive. Elle fixe le cadre… … Wikipédia en Français
